Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIN BOREALIS
CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10, Société par actions simplifiée à capital variable

Numéro de dépôt :
4354212
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2027
VIN BOREALIS de CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10

Présentation de la marque VIN BOREALIS

Déposée par voie électronique le 12 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIN BOREALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 domicilié(e) 37/39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 229 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Godin Associés, M. Nicolas Godefroy domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque VIN BOREALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN BOREALIS arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS DE CEPAGES , Voyage en ... VALLEE DU RHÔNE , Jamy , Voyage en ... BORDELAIS , LA COMPAGNIE DES PAPILLES , , C10 , LE PETIT RHUM ARRANGE RHUM AGRICOLE AOC DE MARTINIQUE FABRIQUE EN FRANCE , Voyage en ... PAYS D'OC , JAMY


CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10, Société par actions simplifiée à capital variable - 37/39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France - SIREN 414229450


Godin Associés, M. Nicolas Godefroy - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 13 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738205 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tickets ;

Services de vente au détail et en gros, en boutique, par correspondance, en ligne et par tous moyens électroniques de vin et de boissons à base de vin ; présentation de vin et boissons à base de vin sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de vin et boissons à base de vin, à l'exception de leur transport, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de vin et boissons à base de vin ; conseils, informations et renseignements commerciaux dans le domaine du vin et des boissons à base de vin ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine du vin et des boissons à base de vin ; services d'abonnement à des journaux et magazines (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales.